(Conformément à la loi 2004-275 pour la confiance dans l'Economie Numérique).

Parlapapa.com est le site internet de la société Parlapapa SAS au capital de 193 800 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro de 852 569 011.

Siège social

Parlapapa
55B Avenue Barthélémy Buyer
69005 LYON (France)
Adresse mail : [email protected]

Directrice de la publication : Christine COSSON
TVA intracommunautaire :
FR 84 852 569 011
Hébergeur : Ionos Internet SARL, 7 pl de la gare 57200 SARREGUEMINES (France)

Crédits

Cette boutique en ligne a été créée par la société Parlapapa SAS à l'aide du logiciel PrestaShop et mise en page par la société Les Alfredines.

Information nominatives

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (articles 34 et 36), modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitement des données à caractère personnel, chaque membre dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant.

Pour exercer ce droit, le membre devra se conformer aux instructions décrites dans son espace membre, contacter le service clientèle via notre formulaire de contact, ou le siège social à l'adresse suivante : Parlapapa SAS, 55B Avenue Barthélémy Buyer, 69005 LYON - FRANCE

Confidentialité des données membres

Les données personnelles de nos membres sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Droit de propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, modèles, graphismes et tout autre élément composant le site www.parlapapa.com sont la propriété exclusive de la société Parlapapa SAS à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société Parlapapa SAS, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même pour les bases de données liées au site web qui sont protégées par les dispositions spécifiques du Code de la propriété intellectuelle, telles qu'éditées dans la loi du 1er juillet 1998, la société Parlapapa SAS étant producteur.

Liens hypertexte

Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l'intermédiaire des liens hypertextes n'appartiennent pas à la société Parlapapa SAS qui décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l'activation du lien.

Toute création, par un tiers, de liens hypertexte en direction de l'une quelconque des pages du présent site nécessitera l'accord préalable et écrit de la société Parlapapa SAS. Ces liens devront s'ouvrir s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.

Cookies

Le site www.parlapapa.com utilise un cookie de session (panier, langue de navigation). Il n'utilise aucun cookies pour la mesure de l'audience ni traceurs utilisés par des sociétés qui posent de la publicité contextuelle sur les sites internet.

Droit applicable

Le présent site, www.parlapapa.com est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.

Evolution de la notice légale

La présente notice légale est établie à un moment déterminé et, est opposable à l'utilisateur à l'instant où il est connecté sur le site. La société www.parlapapa.com se réserve le droit de faire évoluer cette notice légale pour des raisons de mise à jour, d'amélioration ou d'adaptation.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.